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Document
Ces différents documents sont à présenter lors de tout contrôle routier par les forces de l’ordre, en Belgique.

 

 
Ces différents documents sont à présenter lors de tout contrôle routier par les forces de l’ordre, en Belgique.

Le permis de conduire

Un permis de conduire en court de validité et valable pour la catégorie de véhicule conduit.

 

Le certificat d'assurance

Ce document se présente sous la forme d'une feuille A4 et dorénavant de couleur blanche (auparavant Verte , en Belgique). Il indique que le véhicule est en ordre d'assurance ou pas.

 

Le certificat d'immatriculation

C document se présente en deux volets (A et B)  depuis septembre 2013, la partie A doit se trouver dans le véhicule et la partie B doit obligatoirement se trouver à "la maison".  Il est interdit d'avoir les deux parties dans le véhicule car en cas de vol du véhicule ou des documents du véhicule, il faut pouvoir présenter le volet B à la police pour la déclaration.

 

Le certificat de contrôle technique

Pour pouvoir circuler sur la voie publique, tout véhicule doit être en ordre de contrôle technique. Un document accompagné de sa vignette  attestant de la validité du contrôle technique et la conformité du véhicule avec la réglementation technique légale pour circuler sur la voir publique.

 

Le certificat de conformité

Document émis par l'importateur de la marque prouvant que le véhicule est conforme au règlement technique. Il n'est pas obligatoire à bord du véhicule mais nécessaire pour passer au contrôle technique

 

 

Ces informations sont valables pour la Belgique. Et ailleurs que faut-il comme document à bord du véhicule ? N'hésitez pas laisser un message dans le forum pour apporter des précisions à cet article.

rem: Qui peut contrôler en Belgique : à venir







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